Conseil Municipal du 12 juillet 1917




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D14 Page 276Séance du 12 Juillet 1917|-|Morts pour la Patrie|-|Citations - Registre D14 Page 276 - Délibération
D14 Page 279Extraction de Tourbe - Registre D14 Page 279 - Délibération
D14 Page 280Bois de chauffage|-|Mur du cimetière|-|Agrandissement du cimetière|-|Question du gaz - Registre D14 Page 280 - Délibération
D14 Page 281Pompes Funèbres|-|Soutiens de famille|-|Subventions|-|Charbon de la Cie de l'Etat|-|Démission d'un garde Champêtre|-|Remerciements de la Société de Tir - Registre D14 Page 281 - Délibération
D14 Page 282Borne-Fontaine rue de l'Ardenne|-|Commission des finances|-|Marchés|-|Ordures ménagères|-|Vie chère|-|Assainissement de la ville|-|Société de Secours Mutuels|-|Canalisation Ferrand-Renaud - Registre D14 Page 282 - Délibération
D14 Page 283Compte administratif |-|Compte de gestion|-|Règlement du Budget de 1916 - Registre D14 Page 283 - Délibération
D14 Page 290Chemins vicinaux|-|Dispense d'adjudication|-|Bureau de Bienfaisance - Registre D14 Page 290 - Délibération
D14 Page 291Assistance aux vieillards - Registre D14 Page 291 - Délibération